Financement
Approfondissement DGF - Calcul de la part EPS
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En bref
L’EPS se distingue des autres disciplines de l’enseignement obligatoire car les établissements ne sont pas placés pour son exercice sur un pied d’égalité. Les conditions d’accès aux équipements (gymnase, plateaux sportifs, pleine nature, etc.) peuvent différer de façon importante : certains équipements sont d’accès gratuit, d’autres payant ; certains sont accessibles à pied, d’autres en transport.
La formation propose une modalité de calcul équitable tenant compte à la fois des programmes officiels de l’EPS et de la situation de chaque établissement.
Formateur référent : Serge POUTS-LAJUS
Public
- Agent·e·s des directions de l’éducation en charge de la conception, de l’élaboration et de la mise en oeuvre de l’outil de calcul de la DGF
Objectifs
- Traduire les programmes officiels d’EPS en temps d’occupation des diverses catégories d’équipement
- Identifier les données utiles pour calculer la part EPS de la DGF
- Conduire une enquête auprès des établissements sur leurs conditions d’accès aux équipements sportifs
- Arbitrer entre un financement par la DGF ou par subvention
Programme
- Partage des pratiques des collectivités présentes
- Analyse des programmes d’EPS (collège, lycée)
- Catégorisation des équipements et répartition du volume horaire par type d’équipement
- Financement des accès
- Financement des déplacements
- Modalité de versement des moyens aux EPLE
- Modalités de financement de l’enseignement privé sous contrat
- Modèle de calcul (Excel)
Point fort
Présentation d’un outil de modélisation et de calcul (Excel)
